Hand: Anonyme Hand

[Bl. 5r]

Journal des Conférences
tenues à Laybach
depuis le 11 Janvier 1821
No Numéro 1.

Conférence du 11 Janiver 1821.

Conformément à la teneur du Journal des Conférences de Troppau NoNuméro 8 en date du 24 Décembre le siège des réunions ayant été transféré à Laybach, Mrs Messieurs les Plénipotentiaires des Cours alliées présens, les Ministres du Cabinet de Russie ont fixé l’attention de la conférence sur la forme et l’ordre à suivre dans les travaux[Bl. 5v] qui doivent être la continuation de ceux dont la réunion de Troppau a posé les bases et tracé le plan général.

Ils ont fait en conséquence la communication de l’opinion ci-jointe, tendant à établir que les conférences de Troppau n’étaient que préliminaires et que dans celles de Laybach les Plénipotentiaires consigneraient leurs opinions dans des procès-verbaux ou protocoles formels revêtus de leurs signatures respectives suivant l’usage adopté de tout tems et dans toutes les réunions précédentes.

Mrs Messieurs les Plénipotentiaires d’Autriche, de France et de Prusse ont répondu qu’en appréciant le motif qui a dicté la proposition du Cabinet de Russie concernant les formes et la solemnité des délibérations qui vont s’ouvrir, en reconnaissant qu’elle tend à rétablir un usage général et à mettre en vigueur un principe consacré par des transactions récentes, en convenant même qu’il en résulterait une utilité réelle, ils devaient néanmoins observer qu’un intérêt dont l’urgence et la gravité ne sauraient être méconnues paraissait à leur avis prescrire[Bl. 8r] une exception. Cet intérêt serait celui de voir assister la Grande-Bretagne aux travaux ultérieurs de la présente réunion ainsi qu’Elle avait assisté à son début. Ils ajoutent que comme on ne pouvait se flatter d’obtenir cet avantage sous les formes proposées par le Ministère de Russie, il serait à désirer que celles suivies à Troppau fussent encore maintenues pour la conservation du système d’union et de solidarité générale qui règle heureusement les rapports des Etats Européens.

Mrs Messieurs les Ministres de Russie ont répliqué que l’Empereur, désirant toujours témoigner l’identité de ses sentimens et de ses vues avec les dispositions de ses augustes Alliés, hésitera d’autant moins à adhérer de nouveau aux formes adoptées dans les discussions de Troppau que le seul motif unanimement reconnu et articulé qui porte les Cabinets à considérer ces formes comme préférables, loin d’invalider le principe que S. M. I.Sa Majesté Impériale a fait développer dans l’opinion susmentionnée, l’établit au contraire dans toute[Bl. 8v] sa force, vu qu’elle n’emporte qu’une exception que l’on aime à regarder comme purement transitoire et momentanée.

Lu et Certifié

À la conférence du 12 Janvier

Gentz

Hand: Anonyme Hand

[Bl. 6r] Annexe au Journal No Numéro 1.

Opinion du Ministère Russe sur les formes à suivre dans les délibérations de Laybach

Laybach le 11 Janvier 1821

Les travaux auxquels sont appelés les Plénipotentiaires des Puissances représentées à Laybach ne semblent pouvoir être que la continuation de ceux dont la réunion de Troppau a posé les bases et tracé le plan général.

Avant de s’appliquer sur le fond même des graves questions que les Plénipotentiaires ont à examiner et à résoudre, le Ministère Russe commencera par fixer leur attention sur les formes et le mode de procéder qui pourraient être adoptés dans leurs délibérations actuelles.

À cet égard il observera d’abord que les Conférences de Troppau, n’ayant été que préliminaires, ne devoient pas nécessairement être revêtues de formes solennelles. Ainsi les Cabinets ont ils consigné leurs opinions dans un simple Journal et non dans des Procès-verbaux ou Protocoles formels, suivant l’usage adopté de tout tems et renouvelé à tous les congrès et à toutes les réunions qui ont eu lieu dans le cours des six dernières années. Les mesures même que[Bl. 6v] les Cabinets ont prises ne peuvent être considérées que comme préparatoires. Leur but et leur essence leur donnent à la fois ce caractère. Le Protocole préliminaire a été rédigé dans la vue de préparer un acte qui pût obtenir la sanction de tous les Gouvernemens de l’Europe. L’invitation de se rendre à Laybach a été adressée au Roi dans le dessein de préparer d’un côté une médiation qui réconciliât Naples avec les Puissances amies de l’ordre et du bien, de l’autre une réunion qui pût arrêter des mesures définitives. Cette réunion ayant eu lieu semble par sa destination appelée à imprimer aux actes qui constateront ses résultats le cachet de solennité que portent et que doivent porter tous les actes de la même nature et de la même importance.

Adopter d’autres formes, ce serait faire croire ou que l’on redoute cette solennité parcequ’elle présuppose et la légalité des mesures prises et la compétence de ceux qui les prennent, ou bien que les Puissances assemblées délibèrent parcequ’il leur a convenu de délibérer et non parcequ’un engagement formel[Bl. 7r] leur en imposait le devoir.

Dans la première supposition les Gouvernemens seconderaient eux-mêmes les efforts de la malveillance en confirmant l’opinion qu’elle cherche à répandre.

Dans la seconde ils contracteraient gratuitement la responsabilité de tous les malheurs que peut receler l’avenir, puisqu’ils n’auraient résolu de le diriger que pour satisfaire à leurs mutuelles convenances.

Espérant que les Puissances réunies partageront à cet égard sa sollicitude, le Ministère Russe leur propose d’ouvrir les conférences de Laybach en déclarant :

Que les Conférences de Troppau n’étaient que préliminaires et préparatoires, et qu’on n’a pu d’autant moins y délibérer dans les formes accoutumées que parmi les Plénipotentiaires des Puissances intervenantes quelques-uns, vu l’état des questions à cette époque, avaient nécessairement dû recevoir des instructions peu précises et peu positives ;

Que maintenant ces questions ayant été discutées, l’objet des délibérations se trouvant clairement défini et la nature ainsi que les bornes de tous les devoirs ayant été reconnues, les[Bl. 7v] Puissances représentées à Laybach déclarent qu’elles se sont réunies aux termes des actes qui ont statué des réunions de Souverains et de Plénipotentiaires ; que les stipulations de ces actes ont été et seront toujours scrupuleusement observées ; que la sécurité d’une de ces Puissances ¹ ayant été compromise par les événemens de Naples, celle-ci a engagé ses alliés à délibérer avec elle sur ses propres intérêts, et que ces intérêts embrassant ceux de l’Italie entière, toutes les Cours de la Péninsule Italienne ont été invitées à prendre part aux délibérations ; enfin que, loin d’avoir pour objet des combinaisons politiques nouvelles, la présente réunion n’est destinée qu’à l’affermissement du système qui a rendu à l’Europe la paix, aux nations leur indépendance, aux Gouvernemens les moyens de faire le bonheur des peuples.

À la suite de cette déclaration on conviendrait de substituer au Journal tenu à Troppau des Procès-verbaux ou Protocoles qui seraient revêtus suivant l’usage de la signature de tous les Plénipotentiaires.