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Pr. Procès-Verbal Procès-verbal de la Conférence du 8 Décembre entre Messieurs les Plénipotentiaires des Cours d’Autriche, de France, de Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie.

Diminution des Troupes auxiliaires dans le Royaume des Deux-Siciles Vérone le 8 Décembre 1822.

Dans la Conférence de ce soir il a été fait communication à Mrs. Messieurs les Plénipotentiaires de France et de la Grande-Bretagne du Procès-Verbal ci-joint de la Conférence qui a eu lieu ce matin relativement à la diminution des Troupes auxiliaires dans le Royaume des Deux-Siciles entre Mrs. Messieurs les Plénipotentiaires des Cours signataires de la Convention de Naples du 18 Octobre 1821.

Mr. Monsieur le Prince de Ruffo a fait part en même temps par la Note ci-annexée de la résolution du Roi, son Maître, d’engager à son service des Régimens suisses, et du désir de S. M. Sa Majesté Sicilienne que les Cabinets alliés interposassent Leurs bons offices près de la Confédération Suisse afin qu’elle appuye de son assentiment et de son autorité près des Cantons les capitulations particulières que le Gouvernemt Gouvernement du Roi a déjà faites et celles qu’il se propose encore de faire.

Messieurs les Plénipotentiaires ont déclaré qu’Ils étoient persuadés que Leurs Hautes Cours n’hésiteroient pas à se rendre à la proposition de Sa Majesté Sicilienne.

Signé
Metternich	Vane Londonderry	Ruffo
Lebzeltern	Hatzfeldt
le Mis Marquis de Caraman	Nesselrode
Cte Comte de la Ferronnay	Lieven
Chateaubriand	Tatistcheff

Nota. Mr. Monsieur le Plénipotentiaire de la Grande-Bretagne n’étant point autorisé à entrer dans les discussions, a signé les Protocoles vu qu’ils ne se rapportent qu’à de simples communications. Nota. Mr. Monsieur le Plénipotentiaire de la Grande-Bretagne n’étant point autorisé à entrer dans les discussions, a signé les Protocoles vu qu’ils ne se rapportent qu’à de simples communications.

Note de Mr Monsieur le Prince de Ruffo, remise à la conférence du soir du 8 Décembre

S. M. Sa Majesté Sicilienne, désirant avoir à Sa libre disposition un corps de troupes qui par sa nature soit étranger à l’esprit de parti qui malheureusement a semé le trouble dans Ses états, a pris la résolution d’engager à Son service des régimens suisses.

Habituée à compter sur l’appui de Ses Alliés dans tout ce qui peut contribuer au prompt rétablissement de l’ordre dans Son royaume, S. M. Sa Majesté Sicilienne a donné l’ordre à Mr Monsieur le Prince de Ruffo de prier les Cabinets alliés de vouloir bien interposer leurs bons offices près de la Confédération Suisse afin qu’elle appuye de Son assentiment et de Son autorité près des Cantons les capitulations particulières qu’a déjà faites le gouvt gouvernement du Roi, et celles qu’il a encore le projet de faire.

En mettant à exécution cet ordre de son Souverain, Mr Monsieur le Prince de Ruffo espère que les cabinets alliés voudront d’autant plus accéder à cette demande qu’elle appartient à l’ensemble des mesures que S. M. Sa Majesté Sicilienne a prises pour la reconstruction de Son gouvernement, et pour en garantir la solidité.